Catégorie : Publications

  • Le NPJ n°451 – 06/2025

    Le NPJ n°451 – 06/2025

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    • Le droit dans tous ses États ? — Ludovic FRIAT
    • Regard d’un constitutionnaliste sur l’État de droit et les dangers le menaçant — Interview de Dominique ROUSSEAU par Rachel BECK
    • Regards de juges administratifs sur l’État de droit et les dangers le menaçant — Interviews d’Anne-Sophie PICQUE et Julien HENNINGER par Rachel BECK
    • État de droit en Pologne : une embellie à durée limitée ? — Nathalie LECLERC-GARRET
    • Interview de Olof Hellström, Chief Judge, Lycksele district court, Suède — Natacha AUBENEAU
    • L’USM au congrès de l’Association européenne des magistrats à Erevan — Alexandra VAILLANT
    • Rétrospective sur l’activité du bureau national de l’USM au premier semestre 2025 — Delphine DESPIT
    • Vie des Unions Régionales : l’UR de Montpellier — Delphine DESPIT
  • Garder le cap dans la tempête

    Garder le cap dans la tempête

    Après le prononcé de la décision du 31 mars 2025 dans l’affaire dite des « assistants parlementaires européens du RN », le tsunami médiatique qui a déferlé demeure inédit dans son ampleur.
    L’USM s’est portée aux côtés des collègues menacés et a combattu sans relâche, dans les médias et les instances de dialogue social, le procès fait à la Justice d’être politisée, en rappelant que politiser la justice, c’est affaiblir la démocratie et finalement affaiblir l’état de droit.

    Outre ses multiples interventions dans les médias, l’USM poursuit son action sur beaucoup d’autres fronts. L’USM fait le point sur ce thème dans la newsletter diffusée ce mois.

    L’Union Syndicale des Magistrats est le 1er syndicat de magistrats judiciaires, ayant obtenu près de 63% des suffrages aux dernières élections professionnelles de 2022. Apolitique, elle défend l’indépendance de la justice et les intérêts matériels et moraux des magistrats.  L’USM milite en faveur d’une justice de qualité respectueuse des justiciables.

  • Le NPJ n°450 – 03/2025

    Le NPJ n°450 – 03/2025

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    • Lettre ouverte de l’USM concernant les atteintes à l’indépendance de l’autorité judiciaire
    • La CAV est morte, vive la CAV ! — Christophe BOURGEOIS
    • Travail en juridiction : entretien avec les auteures de l’étude menée par l’IERDJ — Interviews d’Anne-Sophie DE LAMARZELLE et Valérie SAGANT
    • L’intelligence artificielle aux portes des juridictions — Rachel BECK
    • Un seul contentieux vous manque et tout est dépeuplé… — Cyril JEANNINGROS
    • Rétrospective sur l’actualité du bureau national de l’USM pour le second semestre 2024 — Rachel BECK
    • Monde : La « Marche des 1000 robes » en Pologne : l’incarnation d’une certaine idée européenne ? — Alexandra VAILLANT
  • La charge de travail des magistrats

    La charge de travail des magistrats

    En ce début d’année 2025, ne toujours pas savoir si la charge de travail qu’assume chaque magistrat est « normale » ou non, ne toujours pas avoir des outils de quantification fiables de nature à permettre un pilotage efficace des politiques de recrutement des magistrats et d’ajustement de la localisation des postes dans les juridictions… cela semble absurde, et pourtant c’est une réalité !
    Si les travaux (re)lancés par la chancellerie en 2021 ont abouti à l’été 2024 à l’établissement par le groupe de travail de référentiels consensuels, leur pertinence reste néanmoins discutée par l’administration et leur application encore différée. L’USM fait le point sur ce thème dans la newsletter diffusée ce mois.

    L’Union Syndicale des Magistrats est le 1er syndicat de magistrats judiciaires, ayant obtenu près de 63% des suffrages aux dernières élections professionnelles de 2022. Apolitique, elle défend l’indépendance de la justice et les intérêts matériels et moraux des magistrats.  L’USM milite en faveur d’une justice de qualité respectueuse des justiciables.

  • Le NPJ n°449 12/2024

    Le NPJ n°449 12/2024

    NPJ spécial congrès de Toulouse, où ont été célébrés les 50 ans de l’USM, en présence du ministre de la justice, Didier Migaud.

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    • Discours de Ludovic FRIAT, Président de l’USM
    • Discours de Didier MIGAUD, Garde des Sceaux, ministre de la Justice
    • Rapport moral d’Alexandra VAILLANT, Secrétaire générale de l’USM
    • Rapport financier de Thierry GRIFFET, Trésorier national de l’USM
    • Le renouvellement de vos représentants USM
    • Table ronde : 50 ans de combats syndicaux — Catherine VANDIER
    • Table ronde sur la sociologie des magistrats — Cécile MAMELIN
    • Monde – De New-York à Tokyo, de Paris au Cap : les attaques récurrentes contre l’État de droit mobilisent la communauté internationale des magistrats
    • Culture – En savoir plus sur les causes de la violence – Cécile MAMELIN) 
  • Le NPJ n°448 09/2024

    Le NPJ n°448 09/2024

    Le dernier mot de la redac-chef :

    Chers collègues, chers lecteurs,

    Je suis la rédactrice en chef du NPJ depuis septembre 2020 (NPJ n°432). Comme ceux qui m’ont précédée, j’ai tenté d’ajouter une touche personnelle à notre revue syndicale en créant notamment une rubrique Monde et une rubrique Culture. Le NPJ, distribué à environ 2200 exemplaires papier chaque trimestre, est également accessible sur notre site internet, dans l’espace réservé aux adhérents.

    Ce NPJ n°448 est mon 17e et dernier numéro puisque je quitte les fonctions de rédactrice en chef au sein du bureau national. J’ai découvert ce rôle de rédactrice en chef en même temps que celui de membre du bureau national de l’USM. Propulsée ainsi dans un double inconnu, j’ai appris un nouveau métier, loin de mon quotidien de magistrat ! J’ai eu plaisir à approcher le monde de la communication, du visuel, de la publication, avec ses règles et termes propres. Ce fut une expérience enrichissante.

    Je remercie les collègues et autres contributeurs qui ont bien voulu écrire des articles pour alimenter notre belle revue.

    Je remercie chaleureusement Véronique Bastien, infographiste, et Dorothée Chapuy, commerciale du Groupe Renard, qui s’occupe de l’impression de nos documentations, pour notre collaboration active, joyeuse et efficace au cours de ces 4 années.

    Je remercie aussi tous les lecteurs du NPJ et je suis certaine que mon/ma successeur(e) poursuivra la modernisation nécessaire de cette revue qui s’inscrit dans l’histoire et l’ADN de notre syndicat.

    Bien à vous,

    Natacha Aubeneau, secrétaire nationale, rédactrice en chef

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    • Edito du président, Ludovic Friat
    • L’immobilier dans la justice par Fabienne Averty
    • Le TJ de Paris à l’heure olympique, par Cyril Jeanningros
    • La criminalité organisée, par Alexandra Vaillant
    • Critique du film « Le fil Â», un film de Daniel Auteuil (sortie attendue le 11 septembre 2024)
    • Monde : Interview de Maria Merlino, JAP italienne                      
    • Culture : Expo à la bibliothèque du TJ de Paris ; Le conseil lecture de Cécile Mamelin (les enfants du bagne) 
  • Le travail syndical

    Le travail syndical

    Qu’est-ce qu’un syndicat de magistrats ? Quel est son rôle, à quoi sert-il ? Que font les représentants nationaux de l’USM au quotidien ?

    Alors que l’USM fête cette année ses 50 ans – qu’elle célèbrera comme il se doit lors de son congrès annuel qui se tiendra du 11 au 13 octobre 2024 à Toulouse -, alors que l’indépendance de la justice, pilier de l’état de droit et de la démocratie, ne peut jamais être considérée comme définitivement acquise, alors que le dialogue social largement prôné par le pouvoir politique n’est parfois qu’une coquille vide, alors enfin que les magistrats croulent sous le travail et les piles de dossiers, il nous a semblé essentiel de présenter ce travail syndical mené dans l’ombre et pourtant si déterminant pour défendre le pouvoir régalien qu’est la justice et défendre les intérêts de ceux qui l’incarnent, les magistrats.

    L’Union Syndicale des Magistrats est le 1er syndicat de magistrats judiciaires, ayant obtenu près de 63% des suffrages aux dernières élections professionnelles de 2022. Apolitique, elle défend l’indépendance de la justice et les intérêts matériels et moraux des magistrats.  L’USM milite en faveur d’une justice de qualité respectueuse des justiciables.

  • Le NPJ n°447 06/2024

    Le NPJ n°447 06/2024

    La souffrance au travail est un sujet récurrent, un cheval de bataille ancien de l’USM. N’hésitez pas à relire notre NPJ de mars 2023 consacré au sujet ici. La revue de l’USM du mois de juin 2024 aborde la question : « magistrat, un métier-passion, à quel prix ? » à travers différents outils destinés à prévenir ou accompagner les collègues en souffrance : temps de travail des magistrats, conseils médicaux, F3SCT (ex CHSCT). Vous y trouverez également des articles sur l’actualité du bureau national de l’USM, notre participation au congrès de l’association européenne des magistrats à Varsovie sous le signe du retour à la démocratie en Pologne, une interview de Lyes Louffok et notre rubrique culture.

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    Le temps de travail des magistrats, un tabou ?
    Accidents de service et maladies professionnelles – Le passage devant le conseil médical : une épreuve éprouvante mais nécessaire
    Visites, enquêtes et expertises : Focus sur les trois principales compétences des F3SCT
    L’actualité du bureau national de l’USM – Premier semestre 2024
    Monde – L’USM à Varsovie (congrès de l’AEM)
    Interview de Lyes Louffok
    Culture : conseil lecture « Le gosse » de V. Olmi

  • L’équipe autour du magistrat

    L’équipe autour du magistrat

    Face à une charge de travail qui ne cesse de s’accroitre, des assistants aux statuts divers ont fait leur apparition dans les juridictions. Aujourd’hui, une réflexion sur la construction d’une véritable équipe de travail est nécessaire : quels statuts ? quel chef d’équipe ? quelle organisation du travail ? quels objectifs ? quelles tâches pour chacun ? quelles responsabilités ? comment les juges travaillent-ils à l’étranger ?

    L’USM propose ici une synthèse des grandes lignes des réflexions qu’elle a menées ces derniers mois au sein de son conseil national, qui donneront lieu prochainement à la production d’une note détaillée.

  • Le NPJ n°446 03/2024

    Le NPJ n°446 03/2024

    La revue de l’USM du mois de mars 2024 est consacrée à la réforme du traitement indiciaire des magistrats mais aussi à des thèmes plus graves comme la notion de consentement dans le viol ou l’inscription du droit à l’IVG dans la Constitution.

    Consultez l’intégralité des articles dans votre espace adhérent.

    • L’édito du président de l’USM
    • Toutes les questions que vous vous posez sur la rémunération
    • La réforme tant attendue de la rémunération indiciaire – par Natacha AUBENEAU
    • Viol et consentement, des mots tabous ? – par Fabienne AVERTY
    • Rubrique Monde – Les définitions légales du viol au sein des pays membres de l’Union européenne : quel a été l’impact de la convention d’Istanbul ? – par Alexandra VAILLANT
    • Rubrique Culture – Mon corps, mon choix : le droit à l’avortement gravé dans la Constitution – par Alexandra VAILLANT
  • Le temps de travail des magistrats, un tabou ?

    Le temps de travail des magistrats, un tabou ?

    Alors que les conclusions du groupe de travail sur la charge de travail restent cachées, où l’on nous refuse toute négociation sur le temps de travail des magistrats, l’USM fait le point sur cette question qui devra un jour ou l’autre être clairement abordée car les magistrats ne peuvent pas être corvéables à merci.

    Le NPJ du mois de juin 2024 sera consacré à ce thème sous l’aspect du rôle de nos instances administratives que sont les F3SCT et les conseils médicaux.

  • Parlons argent (suite)

    Parlons argent (suite)

    La rémunération des magistrats est composée d’une partie indemnitaire (prime forfaitaire et prime modulable) qui a été augmentée sensiblement en octobre 2023 – nous en parlions dans notre lettre n°2023 n°7 – et d’une partie indiciaire, la seule qui compte pour la retraite, qui doit elle aussi être réformée dans le prolongement de la réforme du statut intervenue par la loi organique du 20 novembre 2023.